Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé, aux utilisateurs du site Les Fous Brassant, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SARL Les Fous Brassant, N° SIREN : 850400805.
Créateur : Studio Matavai, 73 rue Georges Clémenceau 85350 L’ILE D’ YEU
1. Éditeur du site
Le site est édité par Studio Matavai, 73 rue Georges Clémenceau 85350 L’ILE D’ YEU.
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Mme Angèle BERTRAND.
Le co-directeur de la publication est M. Rémi AUGEREAU.
3. Hébergement du site
Ce site est hébergé par PLANETHOSTER 4416 Louis B. Mayer, Laval, Québec, Canada
4. Adresse de contact du site
5. Confidentialité et données personnelles
La collecte et le traitement de données à caractère personnel visés par les services proposés par https://www.lesfousbrassant.fr/ sont soumis au droit français, et notamment à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 dans ses versions modifiées, et au Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
https://www.lesfousbrassant.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des Fous Brassant.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
7. Responsabilité
La SARL Les Fous Brassant s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment en dehors de tout dysfonctionnement lié à l’hébergeur de ce dernier. La SARL Les Fous Brassant se réserve le droit de corriger et d’actualiser à tout moment et sans préavis le contenu de ce site.
La SARL Les Fous Brassant décline toute responsabilité, pour quelque cause que ce soit, en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption, de problèmes techniques, y compris de connexion sur le site, ou de non-disponibilité du site Internet.
La SARL Les Fous Brassant se réserve le droit, pour quelque motif que ce soit et sans avis préalable, de résilier, modifier, suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site Internet.
La SARL Les Fous Brassant ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site Internet soit exempt de virus, d’autres infections logiques sur le site, ou qu’il puisse survenir un problème technique ou une détérioration qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.
8. Liens hypertextes
Le site Internet peut contenir des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par la SARL Les Fous Brassant. En conséquence, elle ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites ou de tout élément ou service présenté sur ces sites et auxquels vous aurez ainsi l’accès.
De même, la consultation et la collecte de données personnelles sur ces sites sont soumises aux propres conditions d’utilisation et de protection de ces sites.
Nous vous conseillons de prendre connaissance des différentes politiques et licences mises en place sur ces sites.
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